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Ministère de l'Agriculture, de l'Elevage et de la Pêche
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Loi
Politique et stratégie
PTA
Norme
Arrété Interministériel 10254-2002 relatif à l’identification des bovins en transaction, objet d’élevage ou soumis au système de zonage.
relatif à l’identification des bovins en transaction, objet d’élevage ou soumis au système de zonage.
Décret 2017-023 relatif au recensement, à l’identification, à la circulation et à la commercialisation des bovins.
relatif au recensement, à l’identification, à la circulation et à la commercialisation des bovins.
Arrété Interministériel 12.880/2007 relatif à l'identification des bovins en transaction, objet d’élevage ou soumis au système de zonage
relatif à l'identification des bovins en transaction, objet d’élevage ou soumis au système de zonage
Arrété Interministériel 20.835/2012 précisant les caractéristiques techniques de la Fiche Individuelle de Bovins
précisant les caractéristiques techniques de la Fiche Individuelle de Bovins
Décret 2011-177 relatif à l’exercice du mandat sanitaire
relatif à l’exercice du mandat sanitaire
Décret 2004-1135 relatif à l’élevage des abeilles à Madagascar
relatif à l’élevage des abeilles à Madagascar
Décret 72-072 portant règlementation de la création des abattoirs et définissant le classement et les règles de gestion des abattoirs publics
portant règlementation de la création des abattoirs et définissant le classement et les règles de gestion des abattoirs publics
Décret 72-072 portant règlementation de la création des abattoirs et définissant le classement et les règles de gestion des abattoirs publics
portant règlementation de la création des abattoirs et définissant le classement et les règles de gestion des abattoirs publics
Arrété Interministériel 24.657/2004 relatif au contrôle de la salubrité et de la qualité des produits et denrées alimentaires d'origine animale dans les Communes
relatif au contrôle de la salubrité et de la qualité des produits et denrées alimentaires d'origine animale dans les Communes
Arrété Interministériel 274/2005 relatif à la visite et au poinçonnage des viandes de boucherie
relatif à la visite et au poinçonnage des viandes de boucherie
Arrété 8333/2001 portant réglementation des conditions d’hygiène applicables aux Etablissements de préparation, transformation, conditionnement, entreposage
portant réglementation des conditions d’hygiène applicables aux Etablissements de préparation, transformation, conditionnement, entreposage
Arrété 24.527/2011 relatif aux activités sanitaires déléguées aux vétérinaires sanitaires et fixant les conditions d’attribution et d’exercice du mandat sanitaire
relatif aux activités sanitaires déléguées aux vétérinaires sanitaires et fixant les conditions d’attribution et d’exercice du mandat sanitaire
Loi 2014-042 régissant la Remise en état, la Gestion, L'Entretien, La Préservation et La Police des Réseaux Hydro agricoles
régissant la Remise en état, la Gestion, L'Entretien, La Préservation et La Police des Réseaux Hydro agricoles
Arrété Interministériel 41324/2010 instituant la carte professionnelle d’acheteur de bovins
instituant la carte professionnelle d’acheteur de bovins
Arrété Interministériel 10254-2012 Modifiant les dispositions de l’alinéa 1 de l’article 2 de l’Arrêté Interministériel n°12880 /2007 du 3 août 2007 relatif à l’identification des bovins en transaction, objet d’élevage ou soumis au système de zonage.
Modifiant les dispositions de l’alinéa 1 de l’article 2 de l’Arrêté Interministériel n°12880 /2007 du 3 août 2007 relatif à l’identification des bovins en transaction, objet d’élevage ou soumis au système de zonage.
Law_Lpaep_(politique_Intersectorielle_Agriculture,_Elevage,_Peche)
Law_Lpaep_(politique_Intersectorielle_Agriculture,_Elevage,_Peche).pdf
Law Lettre de Politique de l'agriculture Mai 2015
Law_Lettre_De_Politique_De_Lagriculture_Mai_2015.pdf
Page vide
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Loi n° Loi-n2018-027 Madagascar-Loi-n2018-027-du-08022019-relative-à-létat-civil
Décret n° N° 2009-890 DECRET N° 2009-890 Fixant l’organisation, le fonctionnement et les attributions du Fokontany
Décret n° n° 2015 959 DECRET n° 2015 – 959 relatif à la gestion budgétaire et financière des Collectivités territoriales décentralisées.
Loi n° LOI n°2004 009 LOI n°2004 – 009 DU 26 JUILLET 2004 portant Code des Marchés Publ
Décret n° N°2006- 343 DECRET N°2006- 343 portant instauration du Code d’éthique des marchés publics
Loi n° N°009/2020 CADRE A MOYEN TERME ANNEXE AU PROJET DE LOI 009/2020 PORTANT LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE TOME 3
Loi n° N°009/2020 PROJET DE LOI N°009/2020PORTANT LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2020
Circulaire n° N°009/2020 PROJET DE LOI N°009/2020PORTANT LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2020